1. Ouverture de l’assemblée.
2. Lecture de l’ordre du jour.
3. Acceptation du procès-verbal du 3 septembre 2019.
4. Acceptation des comptes à payer du mois de septembre 2019.
5. Acceptation des incompressibles du mois de septembre 2019.
6. Période de questions sur l’ordre du jour.
7. Représentant municipal au Centre polyvalent des Aînés et Aînées de Rimouski-Neigette.
8. Confirmation quant à la réalisation du projet 514508 au programme Primeau – volet 1.2.
9. Autorisation à payer le décompte progressif #1 – travaux du prolongement du réseau
10. Autorisation à demande le versement de la subvention discrétionnaire pour les travaux de voirie 2019.
11. Financement temporaire – règlement d’emprunt 482-2019 – prolongement du réseau
12. Acceptation d’une soumission pour la vidange des boues de l’étang #1.
13. Appui à la ville de Rivière-de-Loup  dans sa demande de législation et de réglementation sur la protection sanitaire des animaux et l’encadrement des chiens.
14. Divers.
15. Période de questions.
16. Levée de l’assemblée.

1. Ouverture de l’assemblée.
2. Lecture de l’ordre du jour.
3. Acceptation du procès-verbal du 5 août 2019.
4. Acceptation des comptes à payer du mois d’août 2019.
5. Acceptation des incompressibles du mois d’août 2019.
6. Période de questions sur l’ordre du jour.
7. Avis de motion – règlement 484-2019 – décrétant un mode de tarification pour les dépenses    relatives aux travaux d’entretien d’une partie du cours d’eau St-Laurent et ses branches.
8. Autorisation à signer toute demande de certificat d’autorisation au ministère de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement et à signer les documents exigés en vertu de l’article 115.8 de la Loi sur la qualité de l’environnement.
9. Demande d’autorisation à la CPTAQ – aliénation et utilisation à des fins autres qu’agricoles – acquisition d’une partie de terrain du lot 3 200 276.
10. Divers.
11. Période de questions.
12. Levée de l’assemblée.

1. Ouverture de l’assemblée.
2. Lecture de l’ordre du jour.
3. Acceptation des procès-verbaux des 2 et 9 juillet 2019.
4. Acceptation des comptes à payer du mois de juillet 2019.
5. Acceptation des incompressibles du mois de juillet 2019.
6. Période de questions sur l’ordre du jour.
7. Acceptation d’une soumission pour le pavage 2019.
8. Règlement 483-2019 – travaux aux étangs aérés.
9. Paiement comptant pour les travaux du règlement 482-2019.
10. Budget supplémentaire – OHRN.
11. Acceptation d’une soumission pour le prolongement du réseau d’aqueduc.
12. Demande à la CPTAQ pour les lots 3 200 243 et 3 200 244, cadastre du Québec pour corriger la superficie autorisée.
13. Divers.
14. Période de questions.
15. Levée de l’assemblée.

1. Ouverture de l’assemblée.
2. Lecture de l’ordre du jour.
3. Acceptation du procès-verbal du 3 juin 2019.
4. Acceptation des incompressibles du mois de juin 2019.
5. Acceptation des comptes à payer du mois de juin 2019.
6. Période de questions sur l’ordre du jour.
7. Avis de motion – règlement d’emprunt 483-2019 – travaux aux étangs aérés.
8. Démission au siège numéro 4 — dépôt de la lettre de démission.
9. Financement temporaire – règlement d’emprunt 482-2019 — prolongement du réseau d’aqueduc.
10. Embauche d’un employé à la voirie.
11. Entente relative à la fourniture du personnel technique de la FQM.
12. Mandat à la FQM – service d’ingénierie.
13. Appui au Club Lions de Saint-Anaclet – projet de la cour d’école.
14. Appellation du terrain de balle.
15. Autorisation à émettre et signer les permis et certificats.
16. Autorisation à signer l’entente avec la MRC Rimouski-Neigette – travaux d’entretien au cours d’eau St-Laurent et ses branches.
17. Nomination du maire suppléant jusqu’au 30 novembre 2019.
18. Félicitation au comité organisateur de la fête de la St-Jean-Baptiste.
19. Programmation des travaux pour la TECQ 2019-2023.
20. Consultation publique – dérogation mineure du 72, rue Melchior-Poirier (reporté au 9 juillet).
21. Dérogation mineure du 72, rue Melchior-Poirier (reporté au 9 juillet).
22. Divers.
23. Période de questions.
24. Ajournement au 9 juillet 2019 – 20 h.

1. Ouverture de l’assemblée.
2. Lecture de l’ordre du jour.
3. Acceptation du procès-verbal du 6 mai 2019.
4. Acceptation des incompressibles du mois de mai 2019.
5. Acceptation des comptes à payer du mois de mai 2019.
6. Période de questions sur l’ordre du jour.
7. Acceptation d’une soumission pour le prolongement du réseau d’aqueduc.
8. Servitude en faveur du ministère des Transports du Québec.
9. Autorisation pour les travaux au presbytère.
10. Discours du maire sur la situation financière au 31 décembre 2018.
11. Divers.
12. Période de questions.
13. Levée de l’assemblée.

Le 7 mai courant, le Conseil municipal a adopté une résolution afin de se joindre au regroupement des municipalités souhaitant contester le règlement provincial sur le prélèvement des eaux et leur protection. Les élus municipaux sont d’avis que les municipalités ont le pouvoir et le devoir de réglementer pour protéger les sources d’eau potable. Le Conseil municipal juge que toutes les exploitations d’hydrocarbures devraient se faire à une distance d’au moins 2 000 mètres de toute source d’eau potable. De plus, le Conseil municipal considère que ce sont les exploitants qui doivent prouver qu’il n’y a pas de danger pour les sources d’eau potable et non les municipalités de prouver qu’il y a un danger. 

Règlement relatitif au stationnement dans les rues et chemins municipaux (numéro 228-98)

Il est interdit de stationner ou d’immobiliser son véhicule sur le chemin public entre 23 h et 7 h du 1^er  novembre au 15 avril inclusivement, et ce, sur tout le territoire de la municipalité.
La Municipalité est autorisée à faire remorquer les véhicules en infraction et ce, aux frais des propriétaires.

En raison de la température très froide, il se peut que les matières compostables gèlent contre les parois des bacs bruns. Si vous constatez que votre bac ne se vide pas ou partiellement lors de la collecte, voici quelques trucs qui permettent d’atténuer ce problème de gel :

Avant de déposer vos matières compostables, placez un carton épais, ou plusieurs épaisseurs de papier journal, ou une bonne couche de feuilles mortes dans le bac. Vous pouvez aussi utiliser un sac de papier pour résidus de jardinage dans lequel vous jetterez ensuite vos matières compostables;

Emballez vos résidus alimentaires sous forme de papillotes à l’aide de quelques feuilles de papier journal afin d’absorber le liquide et de réduire le gel des matières contre les parois du bac brun;

Au besoin, avant la collecte, détachez les matières des parois du bac brun à l’aide d’une pelle à neige.

Nous encourageons la population à persévérer et à développer des trucs pour faciliter la pratique du compostage, même en hiver!

Notre réglementation prévoit que toute nouvelle résidence doit être munie d’une toilette utilisant 6 litres d’eau et moins par chasse. Pour les autres résidences, nous versons 75 $ par toilette lorsque vous changez celle à fort débit par une toilette utilisant 6 litres d’eau et moins par chasse. L’application de ce programme nous permet une grande économie d’eau en plus d’avoir moins d’eau à traiter à nos étangs aérés. Pour ceux et celles ayant des installations septiques, vous prolongerez ainsi la durée de vie de votre puits et aussi celle de votre champ d’épuration. Pour avoir droit à cette subvention, vous devez apporter une preuve d’achat au bureau municipal.