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FLASH INFOS

→ Mot du maire - COVID-19

Publié le 2020-03-26

COVID-19
La crise que nous vivons actuellement en est une sans précédent. En 2019, nous avons adopté un plan de mesures d’urgence. Cet outil de planification nous permet de bien réagir dans la plupart des situations problématiques.
Le plan comporte des locaux de rassemblement pour les citoyens sinistrés, l’approvisionnement en biens essentiels entre autres mesures. La crise actuelle nous force à revoir notre façon de faire : plutôt que se rassembler pour faire face à cette menace, nous devons nous isoler, éviter les rassemblements. Je vous invite à respecter les directives gouvernementales : éviter les attroupements intérieurs et extérieurs, et les rencontres qui peuvent être reportées, reportez-les ou tenez-les par conférence téléphonique. Lavez-vous les mains régulièrement.
Vous retrouverez sur le site de la Municipalité et sur le Facebook toutes les directives gouvernementales.
De notre côté, les bureaux municipaux sont fermés à la population, mais le personnel est disponible par téléphone ou par courriel. Cette mesure est nécessaire pour assurer les services.
Dans le but d’atténuer les conséquences financières, nous annulons les frais d’intérêts sur les comptes de taxes pour l’année 2020.
La réussite de ce combat sans précédent réside dans notre capacité à respecter les consignes. Restez chez vous, l’isolement est la seule façon de contrôler la propagation du virus.
Francis St-Pierre, maire

→ Fermeture des locaux municipaux

Publié le 2020-03-16

En raison des derniers développements en lien avec le coronavirus (COVID-19), nous sommes dans l’obligation de fermer au public le bureau municipal, le centre communautaire et le garage (sauf pour les livraisons). Si vous avez des questions, vous pouvez téléphoner au 418 723-2816.
Merci de votre compréhension

→ Ordre du jour 2 mars 2020 - Séance ordinaire

Publié le 2020-02-26

  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 3 février 2020.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de février 2020.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de février 2020.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Dépôt de la liste pour non-paiement des taxes.
  8. Demande de permis d’intervention au ministère des Transports du Québec.
  9. Demande à la CPTAQ – carrière Banville et Coulombe inc.
  10. Demande d’appui à la CPTAQ – lot 3 200 547-P.
  11. Servitude d’utilité publique – lots 3 201 121 et 3 201 142.
  12. Aménagement d’un parc au pont couvert de la Neigette.
  13. Autorisation à signer une entente avec l’entreprise 9068-7476 Québec inc.
  14. Servitude en faveur du ministère des Transports du Québec.
  15. Mandat pour la réparation d’un déversoir aux étangs aérés.
  16. Motion de félicitation à l’école des Sources.
  17. Condoléances du conseil municipal à la famille de monsieur Daniel Picard.
  18. Divers.
  19. Période de questions.
  20. Levée de l’assemblée.

→ Ordre du jour 3 février 2020 - Séance ordinaire

Publié le 2020-01-29

  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 13 janvier 2020.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de janvier 2020.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de janvier 2020.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Approbation du budget révisé de l’OHRN.
  8. Paiement de la retenue spéciale pour les travaux d’aqueduc.
  9. Demande d’exclusion à la CPTAQ - lot 4 185 773.
  10. Cession du terrain 4 269 892 – au centre de la petite enfance «Les Petits Soleils Magiques».
  11. Consultation publique dérogation mineure du 500, rue Principale Ouest.
  12. Dérogation mineure du 500, rue Principale Ouest.
  13. Divers.
  14. Période de questions.
  15. Levée de l’assemblée.

→ Ordre du jour 13 janvier 2020 - Séance ordinaire

Publié le 2020-01-10

  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation des procès-verbaux du 2 et 9 décembre 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de décembre 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de décembre 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Permanence - employé de voirie.
  8. Autorisation à verser une partie de la retenue spéciale – prolongement du réseau d’aqueduc.
  9.  Projet de Loi 48 (Fiscalité agricole).
  10. Achat du terrain 3 200 276-P.
  11. Condoléances du conseil municipal – décès de monsieur Roger Roy.
  12. Période de questions.
  13. Levée de l’assemblée.

→ BUDGET 2020 – HAUSSE DU COMPTE DE TAXES DE 2,4 %

Publié le 2019-12-11

Le 9 décembre courant, le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard a adopté pour l’année 2020 un budget équilibré de 3 733 833 $, soit une augmentation de 2,4 %. Malgré tous les efforts de rationalisation, le taux de la taxe foncière augmentera de 3 ȼ/100 $. Tout ceci s’explique par une augmentation de 12 000 $ pour la Sûreté du Québec, 12 000 $ pour le service incendie et 21 000 $ pour la masse salariale. Il y aura une hausse de 12 $ pour le ramonage des cheminées. Pour une maison moyenne évaluée à 185 000 $, l’augmentation du compte de taxes sera de 55 $. Le plan triennal d’immobilisations a aussi été adopté et prévoit des investissements de 2,4 M$ dont les principaux projets sont la construction d’un garage municipal et un réservoir d’eau potable.

→ Inscription compte de taxes en ligne

Publié le 2019-12-04

Pour faciliter votre inscription pour votre Dossier citoyen par l’application Voilà! afin de recevoir votre compte de taxe en ligne, vous pouvez consulter le guide « Procédure – Ajout de compte de taxes en ligne ».

Téléchargez le guide

→ Ordre du jour 2 décembre 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-12-02

  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 4 novembre 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de novembre 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de novembre 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Dépôt des divulgations des intérêts pécuniaires des élus.
  8. Avis de motion – budget 2020 et plan triennal (9 décembre 2019) et dépôt du projet de règlement.
  9. Calendrier des séances du conseil pour l’année 2020.
  10. Demande à la CPTAQ pour le lot 3 201 270 - renouvellement de la décision numéro 361140 concernant la carrière de Béton Provincial Ltée.
  11. Affectation du surplus libre, des réserves aqueduc et égout et gravières.
  12. Autorisation à signer le protocole d’entente au programme PRIMEAU.
  13. Contrat pour l’entretien de la patinoire année 2019-2020.
  14. Approbation du budget révisé de l’OHRN.
  15. Autorisation à payer la facture de l’entreprise Simetech Environnement inc.
  16. Participation au Projet - TCiTé – Saint-Anaclet-de-Lessard
  17. Demande de création d’un nouveau fonds pour financer la réfection du réseau routier local.
  18. Période de questions.
  19. Levée de l’assemblée.

→ Ordre du jour 4 novembre 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-10-31

  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 7 octobre 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois d’octobre 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois d’octobre 2019.
  6. Dépôt des états financiers comparatifs et prévisionnels  au 31 décembre 2019.
  7. Période de questions sur l’ordre du jour.
  8. Règlement 484-2019 – décrétant un mode de tarification pour les dépenses relatives aux  travaux d’entretien d’une partie du cours d’eau St-Laurent et ses branches.
  9. Annulation de la résolution 2019-07-69.
  10. Autorisation à payer le décompte progressif #2 – travaux du prolongement du réseau d’aqueduc.
  11. Contrat ramonage 2020.
  12. Programmation des travaux pour la TECQ 2019-2023.
  13. Approbation du plan de sécurité civile.
  14. Cession du terrain 4 269 892 – au centre de la petite enfance «Les Petits Soleils Magiques».
  15. Résolution modifiant le règlement 483-2019.
  16. Participation financière à l’Office d’Habitation Rimouski-Neigette pour l’année 2018.
  17. Appui à une demande à la CPTAQ.
  18. Déclaration pour l’inclusion et l’ouverture à la diversité.
  19. Versement du don de la fondation des Lions du Québec.
  20. Autorisation à signer l’entente avec la Fabrique.
  21. Virement du surplus libre à la réserve développement économique.
  22. Appui à une demande d'aide financière pour le projet de protection et de mise en valeur du secteur Neigette.
  23. Période de questions.
  24. Levée de l'assemblée.

→ Élection partielle municipale

Publié le 2019-10-08

Le président d’élection de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard, Monsieur Alain Lapierre, informe les citoyens que madame Vanessa Lepage-Leclerc a été élue au poste de conseillère # 4 lors de l’élection partielle municipale qui a eu lieu le dimanche 6 octobre. Madame Vanessa Lepage-Leclerc a été élue avec 124 votes de majorité. 261 électeurs ont participé à cette élection.

→ Ordre du jour 7 octobre 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-10-07

 
  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 3 septembre 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de septembre 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de septembre 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Représentant municipal au Centre polyvalent des Aînés et Aînées de Rimouski-Neigette.
  8. Confirmation quant à la réalisation du projet 514508 au programme Primeau – volet 1.2.
  9. Autorisation à payer le décompte progressif #1 – travaux du prolongement du réseau
  10. Autorisation à demande le versement de la subvention discrétionnaire pour les travaux de voirie 2019.
  11. Financement temporaire – règlement d’emprunt 482-2019 – prolongement du réseau
  12. Acceptation d’une soumission pour la vidange des boues de l’étang #1.
  13. Appui à la ville de Rivière-de-Loup  dans sa demande de législation et de réglementation sur la protection sanitaire des animaux et l’encadrement des chiens.
  14. Divers.
  15. Période de questions.
  16. Levée de l’assemblée.

→ Ordre du jour 3 septembre 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-08-28

 
  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 5 août 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois d’août 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois d’août 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Avis de motion – règlement 484-2019 – décrétant un mode de tarification pour les dépenses    relatives aux travaux d’entretien d’une partie du cours d’eau St-Laurent et ses branches.
  8. Autorisation à signer toute demande de certificat d’autorisation au ministère de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement et à signer les documents exigés en vertu de l’article 115.8 de la Loi sur la qualité de l’environnement.
  9. Demande d’autorisation à la CPTAQ – aliénation et utilisation à des fins autres qu’agricoles – acquisition d’une partie de terrain du lot 3 200 276.
  10. Divers.
  11. Période de questions.
  12. Levée de l’assemblée.

 

→ Ordre du jour 5 août 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-08-13

 
  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation des procès-verbaux des 2 et 9 juillet 2019.
  4. Acceptation des comptes à payer du mois de juillet 2019.
  5. Acceptation des incompressibles du mois de juillet 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Acceptation d’une soumission pour le pavage 2019.
  8. Règlement 483-2019 – travaux aux étangs aérés.
  9. Paiement comptant pour les travaux du règlement 482-2019.
  10. Budget supplémentaire – OHRN.
  11. Acceptation d’une soumission pour le prolongement du réseau d’aqueduc.
  12. Demande à la CPTAQ pour les lots 3 200 243 et 3 200 244, cadastre du Québec pour corriger la superficie autorisée.
  13. Divers.
  14. Période de questions.
  15. Levée de l’assemblée.

→ Ordre du jour 2 juillet 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-07-02

 
  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 3 juin 2019.
  4. Acceptation des incompressibles du mois de juin 2019.
  5. Acceptation des comptes à payer du mois de juin 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Avis de motion – règlement d’emprunt 483-2019 – travaux aux étangs aérés.
  8. Démission au siège numéro 4 — dépôt de la lettre de démission.
  9. Financement temporaire – règlement d’emprunt 482-2019 — prolongement du réseau d’aqueduc.
  10. Embauche d’un employé à la voirie.
  11. Entente relative à la fourniture du personnel technique de la FQM.
  12. Mandat à la FQM – service d’ingénierie.
  13. Appui au Club Lions de Saint-Anaclet – projet de la cour d’école.
  14. Appellation du terrain de balle.
  15. Autorisation à émettre et signer les permis et certificats.
  16. Autorisation à signer l’entente avec la MRC Rimouski-Neigette – travaux d’entretien au cours d’eau St-Laurent et ses branches.
  17. Nomination du maire suppléant jusqu’au 30 novembre 2019.
  18. Félicitation au comité organisateur de la fête de la St-Jean-Baptiste.
  19. Programmation des travaux pour la TECQ 2019-2023.
  20. Consultation publique – dérogation mineure du 72, rue Melchior-Poirier (reporté au 9 juillet).
  21. Dérogation mineure du 72, rue Melchior-Poirier (reporté au 9 juillet).
  22. Divers.
  23. Période de questions.
  24. Ajournement au 9 juillet 2019 – 20 h.

→ Ordre du jour 3 juin 2019 - Séance ordinaire

Publié le 2019-06-03

 
  1. Ouverture de l’assemblée.
  2. Lecture de l’ordre du jour.
  3. Acceptation du procès-verbal du 6 mai 2019.
  4. Acceptation des incompressibles du mois de mai 2019.
  5. Acceptation des comptes à payer du mois de mai 2019.
  6. Période de questions sur l’ordre du jour.
  7. Acceptation d’une soumission pour le prolongement du réseau d’aqueduc.
  8. Servitude en faveur du ministère des Transports du Québec.
  9. Autorisation pour les travaux au presbytère.
  10. Discours du maire sur la situation financière au 31 décembre 2018.
  11. Divers.
  12. Période de questions.
  13. Levée de l’assemblée.